Conditions de vente

Le vendeur

Nom

Comité des fêtes de Servaville-Salmonville

Forme

Association loi 1901

Siège

70 rue des Rougemonts, 76116 Servaville-Salmonville

Numéro RNA

W763000744

SIREN

929 266 914

E-mail

[email protected]

Association non assujettie à la TVA : TVA non applicable.

Paiement

Le paiement se fait en ligne, par carte, via SumUp. Le comité ne voit jamais les numéros de carte.

Les T‑shirts

• Prix : 15 € sans pseudo, 20 € avec pseudo au dos.
• Remises. Dans une même commande : 1^er T‑shirt plein tarif, 2^e −15 %, 3^e −30 %, 4^e et suivants −50 %. Quand les prix diffèrent, le plein tarif s’applique au plus cher.
• La commande est ferme une fois payée.
• Distribution par le comité à partir de décembre, et au bar éphémère.
• Un T‑shirt non récupéré reste gardé par le comité jusqu’à ce qu’il soit remis à son propriétaire.
• Pas d’échange ni de remboursement, avec ou sans pseudo.
• Un T‑shirt avec pseudo est personnalisé (article L221-28 du Code de la consommation).

La Servavillaise

Les conditions d’annulation et de remboursement seront précisées à l’ouverture des inscriptions, en janvier 2027. L’inscription à une course qui a lieu à une date précise n’ouvre pas de droit de rétractation (article L221-28, 12°, du Code de la consommation).

Assurance

Responsabilité civile de l’association : AXA, agence d’Elbeuf.

Questions et réclamations

Par e‑mail à [email protected] : un membre du bureau répond selon le sujet.

Données personnelles

Voir la page Confidentialité.

Droit applicable

Droit français.